Liste de contrôle avant la mise en production
Les points à vérifier avant d'héberger de vraies données de santé dans le module HDS de Wakastart.
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- 30 min
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Passez cette liste en revue avec la personne responsable de la conformité avant le premier patient réel. Elle complète Responsabilités du client.
Activation et cadre contractuel
- Le module HDS est actif pour l'application de production, et chaque client y a un espace
ACTIVE. Voir Activer le module. - Le DPA HDS de votre application est publié dans vos documents légaux.
- Les quotas (stockage, coffres, documents) couvrent le volume prévu sur un an.
- Aucune donnée réelle n'a servi aux essais en dev ou en staging.
Rôles et accès
- Chaque client a au moins un
HDS_ADMINnommément désigné, et pas davantage que nécessaire. - Chaque utilisateur n'a que les rôles de sa fonction ;
HDS_DELETEest réservé à quelques personnes. - Votre application partage le coffre d'un patient avec lui avant de lui proposer de le consulter ou de l'exporter.
- Une revue des accès est planifiée au moins une fois par trimestre. Voir Mener une revue des accès.
- La procédure de bris de glace est connue des soignants, et la révocation par l'administrateur HDS est prévue après chaque usage.
Intégration technique
- Les appels à
/api/hds/*partent du serveur de votre application, avec le jeton de l'utilisateur, jamais avec une clésk_…. - Le serveur ne journalise ni le jeton, ni le contenu des documents, ni l'identité des patients.
- Les métadonnées (libellés, noms de fichiers,
metadata) ne contiennent que le nécessaire. - Les coffres
RESEARCHne contiennent aucune identité directe. - Les fichiers déposés font moins de 100 Mo ; votre front refuse les plus gros.
- Les erreurs
403,413et503sont gérées et présentées clairement à l'utilisateur.
Consentement et droits des patients
- Le consentement est recueilli et consigné dans le coffre avant tout partage. Voir Recueillir un consentement.
- La procédure de réponse à une demande d'accès ou de portabilité s'appuie sur l'export du coffre. Voir Exporter un coffre.
Surveillance
- L'administrateur HDS consulte les alertes au moins une fois par jour. Voir Surveiller les alertes.
- La vérification d'intégrité du journal est lancée à chaque audit, et son résultat archivé. Voir Consulter le journal d'audit.
- Une sauvegarde manuelle est déclenchée avant toute opération de masse. Voir Sauvegarder et restaurer.